Une réflexion sur l’évolution possible des cadres réglementaires a été engagée au sein du groupe de travail « Séparation à la source » de l’association ARCEAU IDF afin de prendre en compte conjointement les enjeux de circularité, de salubrité et de sobriété liés à la gestion des urines et matières fécales humaines.
Dans ce contexte, le groupe de travail a rédigé une note de synthèse visant à dresser un premier état des lieux des cadres réglementaires existants, et les possibilités déjà offertes pour la valorisation des ressources contenues dans les excrétats humains.
Le document s’intitule : Enjeux réglementaires relatifs à la séparation à la source des urines et matières fécales en vue d’une valorisation agricole. Partie 1 : Éléments réglementaires actuels. (ARCEAU Ile-de-France, 2023, 24 p., édité avec le soutien de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie).